Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SM ROUGEMONT
Numéro de dépôt :
1100256
Date de dépôt :
08/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Clermont l'Hérault
Présentation de la marque SM ROUGEMONT
Déposée le 8 juin 1979 par S.I.C.A. MONROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Clermont l'Hérault), la marque française « SM ROUGEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SM ROUGEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100256.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SM ROUGEMONT est expirée depuis le 8 juin 1989.
S.I.C.A. MONROC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002